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Éditeur du site :
La société Le Slip Français, Société Anonyme au capital de 131 781,60 euros, dont le siège social est situé 6 rue de Paradis, 75010 Paris
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro : 539 130 195
Représentée par Guillaume Gibault
Pour tout contact : bonjour@leslipfrancais.fr
Hébergeur : Shopify Inc.
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Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada
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1. Préambule
La société Le Slip Français (« Nous ») exploite le site internet https://www.leslipfrancais.fr (le « Site »). Toute personne utilisant le Site (l’« Internaute ») s’engage à respecter les
dispositions des présentes.
2. Présentation du site
Le Site est un site d’informations sur les prestations/services proposés par la société Le Slip Français. La société Le Slip Français se réservent le droit, sans préavis et à leur entière discrétion, de mettre fin ou de modifier tout ou partie du Site.
3. Obligations de l'internaute
L’Internaute s’engage à :
Ne pas porter atteinte et/ou tenter de porter atteinte au bon fonctionnement du
Site, y compris à son contenu, de quelque manière que ce soit ;
Ne pas reproduire, utiliser ou représenter sans l’accord exprès de la société Le Slip
Français, qui en détient la propriété, le Site et son contenu ;
Ne pas télécharger, afficher ou transmettre, via le Site, tout matériel :
de nature à restreindre ou interrompre l’accès d’un autre Internaute au Site ;
frauduleux, illégal, abusif, diffamatoire, obscène, incitant à la haine ou portant
atteinte à la vie privée ;
constituant ou encourageant une conduite susceptible de violation des lois ;
violant ou portant atteinte aux droits d’un tiers ;
contenant un virus ou un logiciel malveillant, permettant notamment de collecter ou
d’extraire des données de manière automatique ;
constituant un contenu promotionnel ou publicitaire non sollicité ou non autorisé tel
que, mais sans s’y limiter, un spam, une chaîne de courriels, etc.
La Société ne saurait être responsable de l’utilisation du Site par des mineurs de moins de 15
ans ayant notamment conduit à la collecte de leurs données personnelles.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du Site est protégé par la législation applicable notamment en matière de droit d’auteur, de droit des dessins et modèles, de droit des marques, de concurrence déloyale et parasitisme.
Nous sommes le seule et unique titulaire des droits d’exploitation portant sur les éléments de propriété intellectuelle du Site et notamment sur les articles.
L’Internaute n’est pas autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site.
En application de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou toute reproduction non expressément autorisée, ou à un usage autre que strictement privé, par quelque moyen que ce soit, constitue un acte de contrefaçon sanctionné par la loi.
5. Accès aux sites & responsabilité
Le Site est accessible par le biais du réseau Internet. L’accès au Site est gratuit. Toutefois, le prix de la connexion à Internet est à la charge de l’Internaute. Il appartient à l’Internaute de s’assurer qu’il dispose d’une protection adéquate contre les virus informatiques.
L’Internaute reconnaît que Nous ne saurions être responsable de l’intrusion par des tiers dans son système informatique et/ou de l’interception par des tiers des transmissions de données effectuées à l’occasion de l’utilisation par l’Internaute du Site.
Nous ne garantissons pas un accès continu ou sans difficulté technique au Site et au contenu des informations présentées sur ledit Site. L’accès pourra notamment être interrompu ou suspendu aux fins de maintenance, d’actions correctives ou de difficultés liées aux réseaux de télécommunication.
Nous ne saurions en aucun cas être tenu responsable du contenu des articles publiés sur le Site. Les articles rédigés par les scientifiques sont des cas d’études et ne doivent en aucun cas être assimilés à des diagnostics ou des conseils médicaux pouvant être appliqués à chacun. Pour toute décision relative à sa santé, l’Internaute doit impérativement consulter un médecin. Notre (Nous) responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée pour tout dommage survenu à un Internaute à la suite de son interprétation des articles publiés sur le Site.
6. Hyperliens
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